Mentions Légales

Raison sociale : Enseignes Mas

Forme juridique : SARL

Siège social : Rue des Chênes, 34420 Villeneuve-lès-Béziers, France

Téléphone : 04 67 28 74 53

Email : contact@enseignesmas.fr

SIRET : 34057948100037

Numéro de TVA intracommunautaire : FR13340579481

Directeur de la publication : M. Mas

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Téléphone : https://vercel.com

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Enseignes Mas ou ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Enseignes Mas est prohibée.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Enseignes Mas ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Enseignes Mas.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.

Cependant, ce site doit être affiché dans une nouvelle fenêtre du navigateur. L'éditeur se réserve toutefois le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site.

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.